Vérité sainte, vérité officielle #03/14

Voir aussi :
01 - Préambule
02 - France



Dans lequel notre limier Jean-Paul Lajarrige s'acharne à conquérir l'Europe de la généalogie à coups de timbres postaux et où l'on verra que ça l'énerve. Vos commentaires le rasséréneront.




03 - Europe libérale

Beaucoup de pays d'Europe utilisent un système proche du mode français.
L'Espagne et le Portugal, l'Italie, les pays du Bénélux et, mais je ne suis absolument affirmatif, car le Yalta de la recherche a laissé à Christer ces pays, la Suède et la Finlande.
A l'occasion des recherches j'ai été amené à trouver et utiliser les références légales pour faire tomber la plupart des barrières. Je n'ai pas en tête ces références pour chacun de ces pays, mais elles sont accessibles. Les moteurs de recherche ne sont pas inutiles...
Beaucoup de ces pays sont signataires de la "Convention de Vienne du 8 septembre 1976" qui réglemente les échanges d'informations sur l'état-civil. Cette mention suffit souvent à lever les problèmes...

A la différence de la France, ces opérations ne sont pas toujours gratuites, même si ça reste assez peu coûteux. Parfois les sommes prêtent à sourire, mais comment passer outre. Avec le temps, on s'aperçoit que les administrations comprennent le ridicule de réclamer des petites sommes. Deux solutions : abandonner les frais, augmenter les sommes requises...

Italie : le problème majeur a été de bien localiser les lieux de naissance. Beaucoup de pilotes italiens sont milanais. Mais il en est des Milanais comme des Parisiens. Enormément sont originaires des communes environnantes. Turin et Rome s'ingéniaient à me réclamer des frais de timbres ridicules... Si les frais de port étaient de 0,60 €, ils voulaient 0,40 € pour s'acquitter de la délivrance... Ça donnait à peu près ça : je leur fait une demande = 0,60 €. On me retourne un courrier affranchi à 0,60 € pour me réclamer 0,40 €. Je leur adressais leur requête, affranchie à 0,60 €. Ils me retournaient mon document en affranchissant à 0,60 € Les gros bénéficiaires de l'affaire étaient quand même les services postaux... Et pour éviter les frais de mandat, de virement ou autres (impossible de faire un chèque en international sans frais de conversion de banque, même avec l'euro, c'est incroyable) j'avais dû faire, auprès d'amis italiens, une provision de timbres postaux que j'utilisais comme mode de paiement... Il semble que les administrations en soient un peu revenues...
Enfin, c'était vrai il y a encore quelques semaines !!! Des choix politiques amènent certaines municipalités à faire flèche de tout bois pour récupérer localement ce qu'elles perdent nationalement...  Ainsi, Turin vient de me notifier que je devrai, à l'avenir payer 25 € (oui, 25 euros) par acte... L' abolition de l'impôt foncier n'est pas sans conséquence pour les ressources des communes... Mmmmh...

J'imagine que, comme en France, il existe un endroit où sont rassemblés tous les gens nés hors du territoire national et dans les anciennes colonies, mais je ne me suis jamais posé la question.

Aucun problème avec l'Italie sinon que plus on va vers le sud et plus le temps de latence est long. Ce phénomène traverse les frontières...

Espagne : toutes les communes concernées ont toujours joué le jeu à la perfection. Du moins jusqu'aujourd'hui. Avec une belle exception : Sabadell. Un grosse ville dans la grande banlieue de Barcelone. Je n'ai jamais pu avoir confirmation des informations concernant Marc Gene. Lettre simple, lettre en recommandé. Rien. J'ai réussi à impliquer deux amis de Barcelone. Rien. La seule réponse fut donné aux amis catalans. Une loi de la Généralité ne permettrait pas la divulgation de ces informations... Soit. Mais alors pourquoi Tarragone, Sitges et surtout, surtout Barcelone, la Capitale de Catalogne et une des plus importantes villes de l'Etat Espagnol ne m'auraient jamais refusé des informations et pourtant, j'ai parfois été pénible !). C'est une bonne question pour Sabadell ? Même le tribunal d'instance local semble s'être rangé à leur avis...

Je ne suis pas un spécialiste du droit international, et en aucun cas je n'ai les moyens de me lancer dans des démarches dispendieuses mais quand même, pour autant que je sache la Loi d'un état fédéral - dans ce cas l'état espagnol - est toujours supérieure aux lois des états fédérés, sauf, si bien évidemment, l'état fédéral n'a pas légiféré sur le sujet. Et dans ce cas la Loi de l'Etat espagnol est claire : la communication des extraits d'acte est autorisée. Loi du registre civil du 8 Juin 1957, article 6, pour autant que je comprenne le castillan... Oh, qu'ils m'énervent...
Pour les curieux voir  http://esede.mjusticia.es/cs/Satellite/es/1200666550200/T...
au paragraphe : quien pue solicitarlo...

Aux dernières nouvelles la grippe de Sabadell semble gagner la Catalogne entière ! Depuis l'éviction de Bourdais chez Toro Rosso, j'essaye d'obtenir de Barcelone la confirmation des faits pour Jaime Alguersuari. Aucune réponse. Ni oui, ni non. Alors que cette ville - magnifique au demeurant - avait toujours et en toutes circonstances apporté une réponse. Quelle qu'elle fut... Tout se dégrade.

Une aide partielle, mais importante, m'est venue de l'ami Àlex de Barcelone. Jaime Alguersuari, c'est Alguersuari Escudero. Les anciens diront : "comme Lenny"...

Portugal : les actes ne sont pas gratuits... Mais ça marche bien. Avec de la patience... Et la structure complète des patronymes portugais est encore bien plus fascinante que celles des noms espagnols...

Pays-Bas : ça marche bien. Il a un peu fallu forcer la main de Montfort... Merci à l'officier d'état civil de Haren qui a bien voulu me donner les clefs. Trois jours après ma demande circonstanciée, l'extrait d'acte de naissance de Verstappen était dans ma boîte... La référence est, il me semble : "article 23b, section 5 BW and article 6 un de r7, and article 7 under 1 of the  " Algemene wet bestuursrecht"...

Belgique : à première vue facile. Mais les actes ne sont pas totalement gratuits. Difficulté de régler une somme modique à l'inter... Seconde difficulté : quand vous écrivez en Flandres, et en français parce que le néerlandais... les autorités locales tordent le nez et vous répondent en flamand que ce n'est pas possible. Merci à la dame de l'état civil La Calamine qui m'a indiqué comment régler élégamment le problème (Chapitre,IX. A Art. 121 du code l'état civil)... Comme pour Montfort, la réponse de Bree (Bas Leinders) arriva in petto... Que de temps perdu...

Luxembourg : je n'ai pas eu le plaisir d'essayer. Le seul pilote né au Luxembourg est aussi français (ou binational ou tri ? ou seulement français ?) et est donc enregistré à Nantes... Mais je suppose que le Grand Duché ne dépareillerait pas face aux royaumes de Belgique et des Pays-bas...

Suède et Finlande : comme dit précédemment, je ne connais pas les arcanes précises, mais jamais ne nous fut refusé les informations demandées...

Je ne voudrais pas oublier mes ex-collègues, amies, fidèles et dévouées traductrices qui ont eu à me supporter (et me supportent encore) : Anna-Maria Marano pour l'italien et Maria Faure García pour l'espagnol castillan.

La prochaine fois, un bref coup d'œil sur les états européens plus libéraux (plus indiscrets ?) que la France...

Jean-Paul Lajarrige

A suivre…

 

04 - Europe "diserte"

05 - Europe "secrète"

06 - Europe de l'Est

07 – Afrique

08 - Amérique du Nord

09 - Amérique latine

10 - Asie

11 – Océanie

12 - Autres sources

13 – Conclusion

14 - Bilan et perspectives




Jaime Alguersuari © Wikipedia